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Brevet européen · EP3001124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001124
Numéro de demande
EP15183525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014194347 24.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

OMATA, Yasushi

Tokyo, 193-0942, JP

SATAKE, Ryosuke

Tokyo, 193-0942, JP

KANEKO, Takeshi

Tokyo, 193-0942, JP

WATANABE, Takeshi

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.