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Brevet européen · EP3001149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001149
Numéro de demande
EP15186872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2011
Publié
30 mars 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP11865254
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

JONSSON, Karl

Irvine, CA 92618, US

VANDENDORPE, Christian

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.