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Brevet européen · EP3001156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001156
Numéro de demande
EP14186074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
10 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01G 19/18 (2006.01)
G01G 21/23 (2006.01)
G01G 21/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Mettler-Toledo (Albstadt) GmbH

Unter dem Malesfelsen 34, 72458 Albstadt, DE

Inventeur

Kontschak, Dieter

72474 Winterlingen, DE

Holike, Walter

72351 Geislingen, DE

Su, Xinwei

213125 Changzhou, CN

Moritz, Holger

72458 Albstadt, DE

Ehresmann, Walter

72461 Albstadt, DE

Kempf, Edgar

72514 Inzigkofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.