OPTISCHER GRANULATSORTIERER

Brevet européen · EP3001185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001185
Numéro de demande
EP14752232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
13 déc. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/85 (2006.01)
B07C 5/342 (2006.01)
G01N 21/27 (2006.01)
Priorité
JP 2013029082 18.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/053593 17.02.2014
Publication PCT
WO2014/126232 21.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

SATAKE CORPORATION

Satake Corporation

7-2, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

ISHIZU, Hideaki

Tokyo 101-0021, JP

MIYAMOTO, Tomoyuki

Tokyo 101-0021, JP

HARA, Masazumi

Tokyo 101-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.