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Brevet européen · EP3001256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001256
Numéro de demande
EP14185997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 sept. 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 20 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 20.11.2020

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

GFD Gesellschaft für Diamantprodukte mbH

89081 Ulm, DE

Inventeur

GRETZSCHEL, Ralph

89231 Neu-Ulm/Offenhausen, DE

GLUCHE, Peter

89287 Bellenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.