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Brevet européen · EP3001356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001356
Numéro de demande
EP15180903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
12 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2014184066 10.09.2014
JP 2015027581 16.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Inventeur

Niwata, Tsuyoshi

Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP

Sugimura, Yoshiyasu

Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP

Miura, Mimpei

Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP

Matsumura, Takayoshi

Kawasaki-shi Kanagawa 211-8588, JP

Baba, Shunji

Kawasaki-shi Kanagawa 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.