Windturbine mit Direktantrieb

Brevet européen · EP3001540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001540
Numéro de demande
EP14382369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/22 (2006.01)
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
//F03D 9/00 (2016.01)
//F03D 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 3 oct. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Leon Blum, BP 75, 38041 Grenoble - Cedex 9, France → GE Renewable Technologies Wind B.V., Bergschot 69, 2, 4817 PA Breda, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

  3. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

GE Renewable Technologies Wind B.V

GE Renewable Technologies Wind B.V.

Bergschot 69, 2, 4817 PA Breda, NL

Inventeur

Cortada Acosta, Pere

08195 Sant Cugat Del Vallès, ES

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