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Brevet européen · EP3001789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3001789
- Numéro de demande
- EP14727722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 9/00 (2006.01)A23L 5/00 (2016.01)A23L 7/00 (2016.01)A23L 9/00 (2016.01)A23L 21/00 (2016.01)A23L 29/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 13168069 16.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059593 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184118 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.