KAFFEE-ÖL-KAPSELN
Brevet européen · EP3001790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3001790
- Numéro de demande
- EP14723427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23F 5/46 (2006.01)A23F 5/48 (2006.01)A23L 5/00 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 13167415 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059621 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184129 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., CT-IAM, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
58310-971 Intermares - Cabedelo - Paraíba, BR
CH-1005 Lausanne
CH-3007 Bern
1801 Le Mont-Pèlerin
CH-3012 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.