BOULON DE FIXATION A BLOCAGE POSITIF

Brevet européen · EP3001851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001851
Numéro de demande
EP14719774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2014
Publié
6 avr. 2016
Délivré
18 oct. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/04 (2006.01)
F16B 39/284 (2006.01)
Priorité
FR 1354049 02.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058563 28.04.2014
Publication PCT
WO2014/177499 06.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée CS11233, 75583 Paris Cedex 12, FR

Inventeur

PAILHORIES, Guy

Villefranche de Rouergue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.