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Brevet européen · EP3002002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002002
Numéro de demande
EP15195229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2011
Publié
6 avr. 2016
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61J 7/04 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
A61G 7/005 (2006.01)
A61G 7/008 (2006.01)
Priorité
GB 201009237 02.06.2010
Divisionnaire de
EP11726702
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

Aquilonius, Sten-Magnus

753 13 Uppsala, SE

Nyström, Christer

181 34 Lidingö, SE

Nygren, Sören

741 93 Knivsta, SE

Sjöberg, Carl-Olof

194 60 Upplands Väsby, SE

Kranse, Jan

740 46 Östervåla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.