NEUES VERWALTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3002002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002002
- Numéro de demande
- EP15195229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2011
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61J 7/04 (2006.01)B65D 83/04 (2006.01)A61G 7/005 (2006.01)A61G 7/008 (2006.01)
- Priorité
- GB 201009237 02.06.2010
- Divisionnaire de
- EP11726702
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
Aquilonius, Sten-Magnus
753 13 Uppsala, SE
Nyström, Christer
181 34 Lidingö, SE
Nygren, Sören
741 93 Knivsta, SE
Sjöberg, Carl-Olof
194 60 Upplands Väsby, SE
Kranse, Jan
740 46 Östervåla, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.