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Brevet européen · EP3002023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002023
Numéro de demande
EP15194896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
6 avr. 2016
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0901520 30.01.2009
GB 0909606 04.06.2009
Divisionnaire de
EP10702461
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Vectura Delivery Devices Limited

1 Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Inventeur

SARKAR, Matthew

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

MILIVOJEVIC, Ivan

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

CLARKE, Roger

Cambridge, CB4 0FJ, GB

WILLIAMSON, Emma

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.