Stimulator für lebenden Körper

Brevet européen · EP3002042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002042
Numéro de demande
EP14003822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
6 avr. 2016
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
//A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014203947 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Kobayashi, Tatsuyuki

Niigata-shi, Niigata, 9560804, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.