Stimulator für lebenden Körper
Brevet européen · EP3002042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002042
- Numéro de demande
- EP14003822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2014
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)//A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014203947 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
Kobayashi, Tatsuyuki
Niigata-shi, Niigata, 9560804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.