GETRIEBEANORDNUNG
Brevet européen · EP3002146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002146
- Numéro de demande
- EP15182021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2015
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/04 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 47/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014113960 26.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Stember, Tobias
33142 Büren, DE
Minartz, Lars
33607 Bielefeld, DE
Reisch, Johann
87616 Marktoberdorf, DE
Kuhnen, Matthias
87662 Osterzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.