KÜHLBEHÄLTER
Brevet européen · EP3002232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002232
- Numéro de demande
- EP15181914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2015
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 81/38 (2006.01)F25D 3/08 (2006.01)F25D 3/12 (2006.01)F25D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014007987 U 01.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.05.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
74196 Neudenstadt-Stein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.