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Brevet européen · EP3002368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002368
Numéro de demande
EP15192311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2011
Publié
6 avr. 2016
Délivré
15 mars 2017
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 1/00 (2006.01)
E01B 2/00 (2006.01)
Priorité
DE 202010001748 U 02.02.2010
Divisionnaire de
EP11703592
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  3. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  4. 16 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.05.2017

  5. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

Grütze, Gerd

01468 Moritzburg, DE

Schwind, Hubert Christoph

74206 Bad Wimpfen, DE

Renner, Christian

74821 Mosbach, DE

Goldhausen, Tino

74885 Hochhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.