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Brevet européen · EP3002368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002368
- Numéro de demande
- EP15192311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2011
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)E01B 2/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010001748 U 02.02.2010
- Divisionnaire de
- EP11703592
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 16 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.05.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Grütze, Gerd
01468 Moritzburg, DE
Schwind, Hubert Christoph
74206 Bad Wimpfen, DE
Renner, Christian
74821 Mosbach, DE
Goldhausen, Tino
74885 Hochhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.