THERMISCHE ISOLIERUNG PRODUKT
Brevet européen · EP3002378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002378
- Numéro de demande
- EP15192447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2009
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 11 févr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- GB 0814688 12.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.08.2019 → 11.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Dheur, Etienne
4600 Visé, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.