UNTERDACHBAHN

Brevet européen · EP3002382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002382
Numéro de demande
EP15002755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
6 avr. 2016
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29C 44/06 (2006.01)
B29K 105/04 (2006.01)
B29K 75/00 (2006.01)
E04D 12/00 (2006.01)
B32B 37/24 (2006.01)
B32B 38/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014014376 02.10.2014
DE 102014018950 22.12.2014
DE 102015000092 13.01.2015
EP 15002636 09.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Ewald Dörken AG

Wetterstrasse 58, 58313 Herdecke, DE

Inventeur

Schröer, Jörn

DE - 58313 Herdecke, DE

Lipps, Jochen

DE - 58089 Hagen, DE

Flaig, Ronald

DE - 51373 Leverkusen, DE

Harfmann, Carsten

DE - 60323 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.