Verdeckttürband

Brevet européen · EP3002400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002400
Numéro de demande
EP14187382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
6 avr. 2016
Délivré
12 août 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/18 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Bartels Systembeschläge GmbH

Gewerbegebiet Echternhagen 2, 32689 Kalletal, DE

Inventeur

Bartels, Albert

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.