WASSERLEITUNG

Brevet européen · EP3002491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3002491
Numéro de demande
EP15002633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
6 avr. 2016
Délivré
18 nov. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/12 (2006.01)
F16L 11/10 (2006.01)
Priorité
CN 201420514231 U 09.09.2014
DE 202014009860 U 12.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

LÜ, Zifa

321300 Yongkang, Zhejiang Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.