MÉCANISME DE CHRONOGRAPHE À ROUE À COLONNES
Brevet européen · EP3002643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002643
- Numéro de demande
- EP15186151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 15052014 03.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling AG, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
2 entrées antérieures
- 8 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.07.2017
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.