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Brevet européen · EP3002794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3002794
- Numéro de demande
- EP15169498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2007
- Publié
- 6 avr. 2016
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01L 31/107 (2006.01)H01L 27/14 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)H01L 27/144 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006183598 03.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Inventeur
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.