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Brevet européen · EP3003140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003140
- Numéro de demande
- EP14726164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/341 (2021.01)A61B 5/35 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/282 (2021.01)A61B 5/318 (2021.01)A61B 5/358 (2021.01)
- Priorité
- EP 13169090 24.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060766 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187998 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Universiteit Gent
9000 Gent, BE
Inventeur
GHEERAERT, Peter
9050 Gentbrugge, BE
EL HADDAD, Milad
01510 Vantaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.