ZANGE
Brevet européen · EP3003176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003176
- Numéro de demande
- EP14734747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/28 (2006.01)A61B 17/3201 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)B23D 29/02 (2006.01)B26B 17/02 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102013105751 04.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061455 03.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195295 11.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Titulaire
78532 Tuttlingen-Nendingen, DE
Inventeur
78606 Seitingen-Oberflacht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.