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Brevet européen · EP3003195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003195
- Numéro de demande
- EP14731719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- FR 1354717 24.05.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051222 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/188142 27.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
RICHART, Olivier
17580 Le Bois Plage en Ré, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.