INSTRUMENT CANALAIRE DE SECTION OVOÏDE OU OVALE

Brevet européen · EP3003200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003200
Numéro de demande
EP14738542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 5/42 (2017.01)
Priorité
FR 1301230 30.05.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051277 28.05.2014
Publication PCT
WO2014/191694 04.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES SA

5-12 rue du Tunnel, 25000 Besançon, FR

Inventeur

LEVY, Guy

F-13008 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.