ACETABULUM-PROTHESE

Brevet européen · EP3003227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003227
Numéro de demande
EP14733349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
IT UD20130074 24.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061719 26.05.2014
Publication PCT
WO2014/188400 27.11.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.09.2017

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Limacorporate S.p.A.

33038 San Daniele Del Friuli (UD), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DALLA PRIA, Paolo

33100 Udine, IT

GIORGINI, Luca

33011 Artegna, IT

PRESSACCO, Michele

33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.