MODULARE HUMERUSPROTHESE
Brevet européen · EP3003228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003228
- Numéro de demande
- EP14736986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- IT UD20130080 06.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062002 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195909 11.12.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.01.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Titulaire
33038 San Daniele Del Friuli (UD), IT
Inventeur
33100 Udine, IT
33100 Udine, IT
33030 Majano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.