OPERATIONSTISCHSYSTEM
Brevet européen · EP3003240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003240
- Numéro de demande
- EP14736301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61G 13/06 (2006.01)A61G 13/10 (2006.01)A61G 7/08 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)B66F 9/065 (2006.01)A61G 7/10 (2006.01)H04B 10/114 (2013.01)G06F 19/00 (2011.01)G08C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013105825 06.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061666 05.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195396 11.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WaHe patent, WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 22, route de Divonne, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 23 janv. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 14 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.09.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
76437 Rastatt, DE
Mandataire
1260 Nyon
Inventeur
77652 Offenburg, DE
76137 Karlsruhe, DE
76135 Karlsruhe, DE
77815 Bühl, DE
76437 Rastatt, DE
76593 Gernsbach, DE
76287 Rheinstetten, DE
76437 Rastatt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.