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Brevet européen · EP3003245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003245
Numéro de demande
EP14736977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
Priorité
IT TO20130432 29.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061810 29.05.2014
Publication PCT
WO2014/191950 04.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Industrie Borla S.p.A.

Via G. Di Vittorio 7bis, 10024 Moncalieri (Torino), IT

Inventeur

GUALA, Gianni

I-10133 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.