BEHANDLUNG ODER VORBEUGUNG VON AUTISMUSSTÖRUNGEN MITHILFE VON MENTHOL, LINALOOL UND/ODER ICILIN
Brevet européen · EP3003293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003293
- Numéro de demande
- EP14726348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61K 31/045 (2006.01)A61K 31/513 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361827229 P 24.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060642 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187946 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.