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Brevet européen · EP3003359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003359
Numéro de demande
EP14727569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
7 nov. 2018
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/50 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 13305732 03.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/061516 03.06.2014
Publication PCT
WO2014/195331 11.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  3. 6 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

  4. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Invectys

28 rue du Docteur Roux, 75015 Paris, FR

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

WAIN-HOBSON, Simon

F-78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

KOSTRZAK, Anna

F-75018 Paris, FR

LANGLADE DEMOYEN, Pierre

F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.