LUFTIONISATIONSMODUL
Brevet européen · EP3003408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003408
- Numéro de demande
- EP14729615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 24 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61L 9/22 (2006.01)F24F 3/16 (2006.01)H01T 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013210114 29.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060812 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/191346 04.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 27 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
CH-6430 Schwyz
CH-6003 Luzern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.