STANZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3003594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003594
Numéro de demande
EP14733336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B21D 28/12 (2006.01)
B21D 28/24 (2006.01)
Priorité
IT MO20130148 27.05.2013
IT MO20130149 27.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061630 22.05.2014
Publication PCT
WO2014/191877 04.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

SALVAGNINI ITALIA S.p.A.

Via Guido Salvagnini, 51, 36040 Sarego (VI), IT

Inventeur

MENEGHETTI, Nicola

I-36021 Villaga (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.