PREFORME D'AUBE DE TURBOMACHINE

Brevet européen · EP3003600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003600
Numéro de demande
EP14733252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
2 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 9/06 (2006.01)
B22C 9/22 (2006.01)
F01D 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1355177 05.06.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051324 04.06.2014
Publication PCT
WO2014/195634 11.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

SNECMA

Snecma

2 Bld du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

CONGRATEL, Sébastien

77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

DUPEYRE, Raphaël

77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

KLEIN, Guillaume

77550 Moissy CramayelCedex, FR

MATHIEU, David

77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

TANG, Ba-Phuc

77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.