DISPOSITIF D'USINAGE VIBRATOIRE
Brevet européen · EP3003616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003616
- Numéro de demande
- EP14733273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23B 37/00 (2006.01)B23B 47/34 (2006.01)B23Q 5/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1355224 06.06.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051350 05.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195647 11.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
MASCIANTONIO, Ugo
F-59267 Proville, FR
MORARU, George
F-13100 Aix-en-Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.