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Brevet européen · EP3003783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3003783
Numéro de demande
EP14807323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/22 (2006.01)
G01P 15/00 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201361831787 P 06.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/038559 19.05.2014
Publication PCT
WO2014/197189 11.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  3. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

RYAN, James P.

Lakewood, Ohio 44107, US

WAGNER, Jeffrey P.

Greenfield, Indiana 46140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.