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Brevet européen · EP3003783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003783
- Numéro de demande
- EP14807323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/22 (2006.01)G01P 15/00 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361831787 P 06.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/038559 19.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/197189 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
RYAN, James P.
Lakewood, Ohio 44107, US
WAGNER, Jeffrey P.
Greenfield, Indiana 46140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.