ZWEISITZIGES NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3003827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003827
- Numéro de demande
- EP14733452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 21/00 (2006.01)B62D 21/11 (2006.01)B62D 33/023 (2006.01)B62D 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361829434 P 31.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/039824 28.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/193975 04.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Inventeur
BJERKETVEDT, Eric, D.
North Branch, MN 55056, US
JAEGER, Ricky, G.
Osceola, WI 54020, US
SWAIN, Phillip, B.
Woodbury, MN 55125, US
STEINMETZ, Gordon, J.
Shoreview, MN 55126, US
REED, Jordy, A.
Balsam Lake, WI 54810, US
GOFFMAN, Daniel
Cocolalla, ID 83813, US
IVES, Andy, T.
Harris, MN 55032, US
CARRUTH, Curtis, C.
Maple Grove, MN 55369, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.