MISCHANORDNUNG FÜR EINEN FÖRDERER
Brevet européen · EP3003928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003928
- Numéro de demande
- EP14804357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/46 (2006.01)B65G 15/62 (2006.01)B65G 47/54 (2006.01)B65G 13/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201361829765 P 31.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/040249 30.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/194203 04.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
BERGHORN, David, M.
Grand Rapids, Michigan 49505, US
TAYLOR, Bruce, E.
Morley, Michigan 49336, US
BRAYMAN, Matthew, T.
Ada, Michigan 49301, US
JOHNSON, James, P.
Rockford, Michigan 49341, US
GERMAN, H., Thad
Belding, Michigan 48809, US
BRAY, William, P.
Spring Lake, Michigan 49456, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.