MODULARER SATTELBAUM MIT EINEM KOPFEISEN
Brevet européen · EP3003963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003963
- Numéro de demande
- EP14731166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B68C 1/02 (2006.01)B68C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013105569 29.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061211 29.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/191538 04.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 3 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.07.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Titulaire
Hennig, Jochen
14662 Mühlenberge/Haage, DE
Inventeur
Hennig, Jochen
14662 Mühlenberge/Haage, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.