LIANT POUR COMPOSITION DE MOULAGE PAR INJECTION

Brevet européen · EP3004022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004022
Numéro de demande
EP14725705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
11 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C04B 35/10 (2006.01)
C04B 35/48 (2006.01)
C04B 35/56 (2006.01)
C04B 35/632 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
C04B 35/584 (2006.01)
C04B 26/06 (2006.01)
C04B 111/70 (2006.01)
C04B 111/00 (2006.01)
B22F 3/22 (2006.01)
B22F 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 10212013 28.05.2013
EP 13176532 15.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/060613 23.05.2014
Publication PCT
WO2014/191304 04.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 28 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.03.2020

  6. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Comadur SA

Comadur S.A.

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CARTIER, Damien

F-25000 Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.