POLYMORPHE FORMEN
Brevet européen · EP3004100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004100
- Numéro de demande
- EP14804859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61P 5/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361827958 P 28.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/002819 28.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/192294 04.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
Nagoya-shi Aichi 450-0003, JP
Nagoya-shi Aichi 450-0003, JP
Nagoya-shi Aichi 450-0003, JP
Nagoya-shi Aichi 450-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.