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Brevet européen · EP3004439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004439
- Numéro de demande
- EP14731053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20130076 28.05.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/061466 15.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/191864 04.12.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
LONATI, Fausto
I-25123 Brescia, IT
LONATI, Tiberio
deceased, IT
LONATI, Ettore
I-25082 Botticino (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.