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Brevet européen · EP3004440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004440
Numéro de demande
EP14731057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
29 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/88 (2006.01)
D04B 35/34 (2006.01)
Priorité
IT BS20130077 28.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061528 19.05.2014
Publication PCT
WO2014/191868 04.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Santoni S.p.A.

SANTONI S.p.A.

Via C. Fenzi 14, 25135 Brescia, IT

Inventeur

LONATI, Fausto

I-25123 Brescia, IT

LONATI, Tiberio

deceased, IT

LONATI, Ettore

I-25082 Botticino (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.