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Brevet européen · EP3004446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004446
Numéro de demande
EP14803701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 15/20 (2006.01)
F16C 3/04 (2006.01)
D05C 15/30 (2006.01)
Priorité
US 201361828412 P 29.05.2013
Demande PCT
PCT/US2014/039815 28.05.2014
Publication PCT
WO2014/193970 04.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Card-Monroe Corporation

4841 Adams Road, Chattanooga, Tennessee 37343, US

Inventeur

NEELY, Marshall, Allen

Soddy Daisy, TN 37379, GB

MATHEWS, Ricky, E.

Sale Creek, TN 37373, US

GIBSON, Daryl, L.

Dayton, TN 37321, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.