KABELVERANKERUNG MIT EINBETTUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3004461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004461
- Numéro de demande
- EP14727222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01D 19/14 (2006.01)E01D 19/16 (2006.01)E01C 5/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201309791 31.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061288 30.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/191565 04.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.