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Brevet européen · EP3004477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004477
Numéro de demande
EP14730470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/14 (2006.01)
Priorité
FI 20130153 31.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/061112 28.05.2014
Publication PCT
WO2014/191483 04.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

HEIKKILÄ, Simo

00810 Helsinki, FI

KEMPPAINEN, Harri

00810 Helsinki, FI

TURPEENNIEMI, Pasi

00810 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.