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Brevet européen · EP3004635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004635
- Numéro de demande
- EP14727866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 7/02 (2006.01)F03D 13/00 (2016.01)F03D 80/70 (2016.01)F03D 17/00 (2016.01)F16C 19/38 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)F16C 25/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201310210 07.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061751 05.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195428 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
KIBSGAARD, Svend Tarald
N-3912 Porsgrunn, NO
TORSVIK, Jone
N-5251 Søreidgrend, NO
BRENNE, Lars
NO-4326 Sandnes, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.