PUMPENANORDNUNG
Brevet européen · EP3004649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004649
- Numéro de demande
- EP14726122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04D 13/02 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013008795 24.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060197 19.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/187761 27.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
DRECHSEL, Patrick
67227 Frankenthal, DE
LAY, Markus
67227 Frankenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.