BEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3004661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004661
- Numéro de demande
- EP14728173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 13/02 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)F16B 13/04 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13170643 05.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061465 03.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195301 11.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
JIANG, Tony
CH-9470 Buchs
MEIER, Robert
A-6800 Feldkirch-Gisingen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.